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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DU LITTORAL
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SUPERCAVISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERCAVISTE
LES VINS DU LITTORAL, SARL

Numéro de dépôt :
3998433
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2023
SUPERCAVISTE de LES VINS DU LITTORAL

Présentation de la marque SUPERCAVISTE

Déposée le 16 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUPERCAVISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DU LITTORAL domicilié(e) RUE GUTENBERG, ZONE CURIE - 62100 - CALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 177 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS DU LITTORAL, M. PONT JEROME domicilié(e) RUE GUTENBERG, ZONE CURIE - 62100 - CALAIS - France.

La marque SUPERCAVISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERCAVISTE est expirée depuis le 16 avril 2023.

LES VINS DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES PELLETIER , VINS CALAIS , CALAIS WINE , CALAIS VINS , PAIN & LEVAIN


LES VINS DU LITTORAL, SARL - RUE GUTENBERG, ZONE CURIE - 62100 - CALAIS - France - SIREN 441177839


LES VINS DU LITTORAL, M. PONT JEROME - RUE GUTENBERG, ZONE CURIE - 62100 - CALAIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.